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Les Conditions d'Utilisation suivantes régissent l'accès à ce Site Web. Des conditions générales spécifiques peuvent s'appliquer en plus des présentes Conditions d'Utilisation ou, dans certains cas et uniquement dans la mesure expressément spécifiée, peuvent remplacer les présentes Conditions d'Utilisation.

1. Acceptation des Conditions d'Utilisation

En accédant à ce Site Web ou en l'utilisant, vous acceptez d'être légalement lié par les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez PAS toutes ces conditions, vous ne devez PAS accéder à ce Site Web ni l'utiliser.

2. Modification des conditions

Les présentes Conditions d'Utilisation et/ou le Site Web peuvent être modifiés à tout moment par Tradeplace. Les Conditions d'Utilisation ou le Site Web ainsi modifiés entreront en vigueur dès leur publication. En continuant à accéder ou à utiliser le Site Web après cette publication, vous serez réputé avoir accepté ces modifications. Il vous est conseillé de consulter régulièrement les conditions générales applicables.

Tradeplace se réserve le droit d'interrompre, de modifier ou de mettre à jour le Site Web ou son contenu à tout moment et sans préavis. Tradeplace se réserve le droit de restreindre, de refuser ou de résilier l'accès de toute personne au Site Web ou à toute partie de celui-ci avec effet immédiat, sans préavis, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion.

3. Déclaration de confidentialité

Tradeplace collecte des données personnelles uniquement conformément à sa déclaration de confidentialité.

4. Clauses de non-responsabilité

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Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur notre Site Web, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou assurance, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu de notre Site Web.

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6. Fermeture du Site Web

Tradeplace se réserve le droit exclusif de fermer le Site Web ou toute partie de celui-ci pour quelque raison que ce soit, à tout moment, sans préavis ni consentement. Nous déclinons toute responsabilité en cas de défaut de stockage ou de suppression de tout contenu soumis au Site Web.



7. Disponibilité géographique

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8. Comment vous pouvez utiliser le contenu de notre Site Web

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9. Remarques sur les droits d'auteur

Tout le contenu proposé est exclusivement destiné à des fins d'information. Les informations accessibles sur ce Site Web, y compris les données telles que les textes, les photos, les graphiques et les codes de programmation, sont protégées par le droit d'auteur. Les lois sur le droit d'auteur s'appliquent.

10. Toutes les marques commerciales sont enregistrées

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11. Résolution des litiges

Les présentes conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément au droit néerlandais. Vous acceptez la compétence non exclusive des tribunaux d'Amsterdam, aux Pays-Bas, pour tout litige, réclamation ou cause d'action découlant de, ou lié à, ou en rapport avec les présentes conditions d'utilisation ou votre utilisation de ce Site Web, y compris tout litige relatif à l'existence ou à la validité des présentes Conditions d'Utilisation.

12. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable, elle sera remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le mieux à l'intention de la disposition originale, et les autres dispositions resteront en vigueur.

Les présentes conditions ont été rédigées en anglais. Elles ont été traduites pour votre commodité, mais en cas de divergence entre la version anglaise et une version traduite, la version anglaise prévaudra toujours.


Version : novembre 2025